ARRETE RELATIF AU CLASSEMENT DES ANIMAUX NUISIBLES DANS LE DEPARTEMENT DE LA MANCHE - Du 1er juillet 2011 au 30 juin 2012

Arrêté nuisible (pdf - 188Ko)

Délégation de droit de vote pour l'assemblée générale 2012

Collecteur de timbres pour adhérents ou chasseurs (doc - 43Ko)

LISTING DES ATTRIBUTIONS CHEVREUILS 2011/2012

Plans de chasse 2011/2012 (pdf - 601Ko)

LISTING DES ATTRIBUTIONS CHEVREUILS 2011/2012 - RECOURS

Listing des recours (pdf - 138Ko)

DECLARATION DE DETENTION D'APPELANTS - Année 2011

Déclaration 2011 (pdf - 88Ko)

LISTING DES INDEMNISATIONS REGLEES POUR LA CAMPAGNE 2010-2011

Listing (pdf - 276Ko)

LISTING DES INDEMNISATIONS REGLEES POUR LA CAMPAGNE 2010-2011

Listing (pdf - 280Ko)

INSCRIPTION A L'EXAMEN DU PERMIS DE CHASSER

Ne pas oublier de télécharger la lettre d'accompagnement.

Cerfa 13945*2 (pdf - 45Ko)

Lettre accompagnant le dossier d'inscription à l'examen du permis de chasser

Lettre (doc - 27Ko)

Demande de duplicata d'un permis de chasser

Cerfa 13944*02 (pdf - 41Ko)

DECRET RELATIF A LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES ET A L'USAGE DES APPEAUX POUR LE GRAND GIBIER

Décret ministériel du 29 novembre 2006 (pdf - 70Ko)

L'ARRETE RELATIF A L'OUVERTURE DE LA CHASSE AUX OISEAUX DE PASSAGE ET AU GIBIER D'EAU

Arrêté ministériel du 24 mars 2006 (pdf - 93Ko)

ADHESION ET SERVICES COMPLEMENTAIRES

Le contrat de services (doc - 50Ko)

DECRET RELATIF A LA CHASSE DU RENARD

Décret chasse du renard (pdf - 69Ko)